POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Association OASJ – Ordre Apostolique Souverain des Hospitaliers de Saint Jean
Siège social : 39 chemin du Génie, 06200 Nice – France
Site internet : www.orccfrance.com

Article 1 – Données collectées
Les données collectées incluent le nom, l’email, les informations de connexion et d’abonnement.

Article 2 – Finalités
Les données sont utilisées pour la gestion des comptes, des abonnements et des formations.

Article 3 – Conservation
Les données sont conservées pendant la durée de l’abonnement et selon les obligations légales.

Article 4 – Sécurité
Toutes les mesures nécessaires sont mises en œuvre pour protéger les données.

Article 5 – Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression.

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Association OASJ – Ordre Apostolique Souverain des Hospitaliers de Saint Jean
Siège social : 39 chemin du Génie, 06200 Nice – France
Site internet : www.orccfrance.com

Autorité spirituelle (Magistère) : Mgr Gérard de Martigues
Responsable de la formation : Père David, Chancelier de l’Archidiocèse

Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation
de l’application mobile et de la plateforme de formation en ligne proposées par l’Association OASJ.

Article 2 – Acceptation
Toute utilisation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 3 – Accès
L’accès est réservé aux utilisateurs disposant d’un équipement compatible et d’une connexion internet.

Article 4 – Abonnement
La formation est proposée au tarif de 20 € par mois, sans engagement et sans période d’essai.

Article 5 – Paiement
Tout mois commencé est dû. Aucun remboursement n’est possible.

Article 6 – Résiliation
L’utilisateur peut résilier à tout moment. La résiliation prend effet à la fin du mois en cours.

Article 7 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

Article 8 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.